Permis de construire – Logements
Chaum
03113922Y0001
Commencé
le 21 février 2022
1 logement
122 m² habitables
1 314 m² terrain
Chaum (31440)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
21 février 2022
3
Ouverture chantier
21 février 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Chaum (31139)
- Adresse
-
Lieu-dit : SASPIS
31440 Chaum - Parcelle(s)
-
A 1621
A 1622 - Superficie terrain
- 1 314 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI RELLA SACOURTADE
- SIREN
- 902752567,0
- SIRET
- 90275256700013,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 65370 Thebe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 122 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL