Permis de construire – Logements
Chemin Du Stade
03114521G0041
Autorisé
le 24 mai 2022
1 logement
131 m² habitables
1 700 m² terrain
Cintegabelle (31550)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
24 mai 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Cintegabelle (31145)
- Adresse
-
Chemin Du Stade
31550 Cintegabelle - Parcelle(s)
- AL 723
- Superficie terrain
- 1 700 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOTEURS OCCITANS
- SIREN
- 885052175,0
- SIRET
- 88505217500027,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 31190 Auterive
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 131 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL