Permis de construire – Logements
2 Rue Du Calvaire Et 4 Rampe
03114523G0015
Autorisé
le 22 septembre 2023
3 logements
49 m² habitables
384 m² terrain
Cintegabelle (31550)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
22 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Cintegabelle (31145)
- Adresse
-
2 Rue Du Calvaire Et 4 Rampe
31550 Cintegabelle - Parcelle(s)
- AL 312
- Superficie terrain
- 384 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OMECYTY
- SIREN
- 920838687,0
- SIRET
- 92083868700019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 187 | 49 | 236 | — | 187 |
| Locaux | 49 | — | — | — | 49 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL