Permis de construire – Logements
49 Ch Des Ramassiers
03114921C0101
Terminé
le 21 juin 2022
12 logements
795 m² habitables
2 552 m² terrain
Colomiers (31770)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
21 juin 2022
3
Ouverture chantier
22 décembre 2022
4
Achèvement
15 mars 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Colomiers (31149)
- Adresse
-
49 Ch Des Ramassiers
31770 Colomiers - Parcelle(s)
- BP 432
- Superficie terrain
- 2 552 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NOVILIS PROMOTION
- SIREN
- 751894569,0
- SIRET
- 75189456900019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31150 Lespinasse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 6
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 77 | 795 | — | 77 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL