Permis de construire – Logements
6 Che De Cugnala
0311571300014
Commencé
le 19 juillet 2013
18 logements
1 214 m² habitables
883 m² terrain
Cugnaux (0)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
19 juillet 2013
3
Ouverture chantier
24 janvier 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Cugnaux (31157)
- Adresse
-
6 Che De Cugnala
0 Cugnaux - Parcelle(s)
- BP 364
- Superficie terrain
- 883 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COEUR DE VILLE
- SIREN
- 798596987,0
- SIRET
- 79859698700015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 18
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 18
- Collectifs hors résidence
- 18
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 10
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 | 1 214 | — | 120 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL