Permis de construire – Logements
1 Che Du Casque
0311571300081
Annulé
le 25 février 2014
1 logement
51 m² habitables
789 m² terrain
Cugnaux (0)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
25 février 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Cugnaux (31157)
- Adresse
-
1 Che Du Casque
0 Cugnaux - Parcelle(s)
- AS 413
- Superficie terrain
- 789 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI TRIBURG CUGNAUX
- SIREN
- 793936162,0
- SIRET
- 79393616200015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31700 Beauzelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 30 | 51 | — | 20 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL