Permis de construire – Logements

8 Imp Des Freres Lumiere

03115713T0153

Autorisé

le 20 novembre 2013

1 logement 801 m² terrain Cugnaux (0)

État d'avancement

1

Dépôt

2013

2

Autorisation

20 novembre 2013

3

Ouverture chantier

—

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Occitanie
Département: Haute-Garonne (31)
Commune: Cugnaux (31157)
Adresse: 8 Imp Des Freres Lumiere
0 Cugnaux
Parcelle(s): BB 128
Superficie terrain: 801 m²
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

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Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 31270 Cugnaux
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Non rempli
Résidence principale ou secondaire: Non rempli

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non
Type transformation: Transformation de logements

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	107	—	107	—	107

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt: 2013
Date de prise en compte – autorisation: Novembre 2013
Dernière mise à jour: Novembre 2013

Données issues de la base SITADEL