Permis de construire – Logements
10 Che De Bazardens
03115714C0031
Commencé
le 03 septembre 2014
2 logements
338 m² habitables
2 246 m² terrain
Cugnaux (0)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
03 septembre 2014
3
Ouverture chantier
23 avril 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Cugnaux (31157)
- Adresse
-
10 Che De Bazardens
0 Cugnaux - Parcelle(s)
-
AK 263
AK 264
AK 265 - Superficie terrain
- 2 246 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE FENOUILLET
- SIREN
- 213101827,0
- SIRET
- 21310182700011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 31150 Gratentour
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 338 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2015
Données issues de la base SITADEL