Permis de construire – Logements
57 Ch Hautpoul
03115715C0058
Terminé
le 09 février 2016
17 logements
1 275 m² habitables
3 529 m² terrain
Cugnaux (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
09 février 2016
3
Ouverture chantier
30 décembre 2016
4
Achèvement
14 mars 2018
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Cugnaux (31157)
- Adresse
-
57 Ch Hautpoul
31270 Cugnaux - Parcelle(s)
- AC 283
- Superficie terrain
- 3 529 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
- SIREN
- 690802053,0
- SIRET
- 69080205300023,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5699,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- 12
- Individuels groupés
- 5
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 11
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
- Accession sociale hors PTZ
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 275 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL