Permis de construire – Logements
Chemin Des Pierres
03115716C0086
Terminé
le 01 mars 2017
32 logements
2 547 m² habitables
8 241 m² terrain
Cugnaux (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
01 mars 2017
3
Ouverture chantier
09 mai 2018
4
Achèvement
15 novembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Cugnaux (31157)
- Adresse
-
Chemin Des Pierres
31270 Cugnaux - Parcelle(s)
-
AH 11
AH 12
AH 13 - Superficie terrain
- 8 241 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SMOI
- SIREN
- 828039115,0
- SIRET
- 82803911500021,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 32
- Logements individuels
- 20
- Logements collectifs
- 12
- Individuels groupés
- 20
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 12
- T4
- 18
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 547 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL