Permis de construire – Logements
9 Rue Du Vieux Moulin
03115720C0011
Autorisé
le 25 juin 2020
36 logements
2 251 m² habitables
2 050 m² terrain
Cugnaux (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
25 juin 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Cugnaux (31157)
- Adresse
-
9 Rue Du Vieux Moulin
31270 Cugnaux - Parcelle(s)
-
BP 268
BP 269 - Superficie terrain
- 2 050 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NOVILIS PROMOTION
- SIREN
- 751894569,0
- SIRET
- 75189456900019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31150 Lespinasse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 36
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 36
- Collectifs hors résidence
- 36
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 251 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL