Permis de construire – Logements
Chemin De La Cloche
03115720C0036
Annulé
le 24 décembre 2020
43 logements
4 135 m² habitables
11 177 m² terrain
Cugnaux (0)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
24 décembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Cugnaux (31157)
- Adresse
-
Chemin De La Cloche
Lieu-dit : PARCELLE AD 66/70 SUR VILLENEUVE TOLOS
0 Cugnaux - Parcelle(s)
- BS 35
- Superficie terrain
- 11 177 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
- SIREN
- 690802053,0
- SIRET
- 69080205300023,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 31007 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 43
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 42
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 42
Répartition par pièces
- T4
- 43
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 4 135 | — | — | — |
| Locaux | — | 844 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL