Permis de construire – Logements
3604 Route De Toulouse
03116023W0005
Autorisé
le 21 juin 2023
1 logement
203 m² habitables
950 m² terrain
Daux (31700)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
21 juin 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Daux (31160)
- Adresse
-
3604 Route De Toulouse
Lieu-dit : LA CAOUECO
31700 Daux - Parcelle(s)
- 0C 40
- Superficie terrain
- 950 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ANITA
- SIREN
- 951116052,0
- SIRET
- 95111605200014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31700 Cornebarrieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 203 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL