Permis de construire – Logements
5 BIS Ch De Montbois
03116117S0037
Terminé
le 25 octobre 2017
1 logement
228 m² habitables
990 m² terrain
Deyme (31450)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
25 octobre 2017
3
Ouverture chantier
16 mars 2018
4
Achèvement
01 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Deyme (31161)
- Adresse
-
5 BIS Ch De Montbois
31450 Deyme - Parcelle(s)
-
D 816
D 824
D 825 - Superficie terrain
- 990 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31520 Ramonville St Agne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 228 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL