Permis de construire – Logements
Chem De Belpech
03116514Z0025
Terminé
le 31 juillet 2014
8 logements
720 m² habitables
2 136 m² terrain
Eaunes (31600)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
31 juillet 2014
3
Ouverture chantier
16 mars 2015
4
Achèvement
21 novembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Eaunes (31165)
- Adresse
-
Chem De Belpech
Lieu-dit : LOTIS PROMOLOGIS MACROLOT G
31600 Eaunes - Parcelle(s)
-
OA 2236
OA 2233
OA 2231 - Superficie terrain
- 2 136 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
- SIREN
- 690802053,0
- SIRET
- 69080205300023,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5699,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 8
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 720 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL