Permis de construire – Logements
75 Ch Du Bois Des Vignes
03116517Z0018
Commencé
le 13 juin 2017
15 logements
1 026 m² habitables
1 422 m² terrain
Eaunes (31600)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
13 juin 2017
3
Ouverture chantier
01 septembre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Eaunes (31165)
- Adresse
-
75 Ch Du Bois Des Vignes
31600 Eaunes - Parcelle(s)
- A 1516
- Superficie terrain
- 1 422 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OSICA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE
- SIREN
- 552046484,0
- SIRET
- 55204648400325,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5699,0
- Adresse
- 75013 Paris 13eme
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 15
- Collectifs hors résidence
- 15
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 8
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 15
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 324 | 1 026 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2019
Données issues de la base SITADEL