Permis de construire – Logements
560 Cantoperdic
03116520Z0070
Autorisé
le 08 mars 2021
1 logement
10 414 m² terrain
Eaunes (31600)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
08 mars 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Eaunes (31165)
- Adresse
-
560 Cantoperdic
Lieu-dit : LE RESSEGAYRE
31600 Eaunes - Parcelle(s)
- AL 93
- Superficie terrain
- 10 414 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES COTEAUX
- SIREN
- 408052512,0
- SIRET
- 40805251200014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31600 Eaunes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 290 | — | 290 | — | 290 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL