Permis de construire – Logements
Les Vignes Des Carreaux
03116522Z0048
Autorisé
le 03 février 2023
40 logements
2 627 m² habitables
8 350 m² terrain
Eaunes (31600)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
03 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Eaunes (31165)
- Adresse
-
Les Vignes Des Carreaux
31600 Eaunes - Parcelle(s)
-
AL 109
AL 112 - Superficie terrain
- 8 350 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMODEUS INVEST
- SIREN
- 399198571,0
- SIRET
- 39919857100024,0
- Code APE
- 64.30Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31200 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 40
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- 32
- Individuels groupés
- 8
- Collectifs hors résidence
- 32
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
- Accession sociale hors PTZ
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 627 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL