Permis de construire – Logements
Ch Des Bertoulots
0311652500005
Autorisé
le 10 avril 2025
13 logements
1 010 m² habitables
3 344 m² terrain
Eaunes (31600)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
10 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Eaunes (31165)
- Adresse
-
Ch Des Bertoulots
31600 Eaunes - Parcelle(s)
-
AP 418
AP 420
AP 424 - Superficie terrain
- 3 344 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI O'MONT
- SIREN
- 919133173,0
- SIRET
- 91913317300014,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31500 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- 13
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 13
Répartition par pièces
- T3
- 13
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 010 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL