Permis de construire – Logements
Chem De Saint Pe Mendie
03116715Y0011
Annulé
le 29 février 2016
26 logements
1 876 m² habitables
13 283 m² terrain
Encausse-Les-Thermes (31160)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 février 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Encausse-Les-Thermes (31167)
- Adresse
-
Chem De Saint Pe Mendie
31160 Encausse-Les-Thermes - Parcelle(s)
-
B 459
B 460
B 884 - Superficie terrain
- 13 283 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES SENIORS D'ENCAUSSE
- SIREN
- 808941587,0
- SIRET
- 80894158700012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31160 Encausse-Les-Thermes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 26
- Logements individuels
- 26
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 26
Répartition par pièces
- T2
- 10
- T3
- 16
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 25 | 1 876 | — | 25 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL