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Permis de construire – Logements

13 Rue Des Ormeaux - Lotissem

0311692500015
Autorisé
le 27 octobre 2025
3 logements 296 m² habitables 352 m² terrain Escalquens (31750)

État d'avancement

1
Dépôt
2025
2
Autorisation
27 octobre 2025
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Haute-Garonne (31)
Commune
Escalquens (31169)
Adresse
13 Rue Des Ormeaux - Lotissem
31750 Escalquens
Parcelle(s)
ZD 981
Superficie terrain
352 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
SCCV GUCHENS ESCALQUENS
SIREN
943023374,0
SIRET
94302337400011,0
Code APE
41.10D
Code juridique
6541,0
Adresse
31180 Rouffiac Tolosan
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
3
Logements individuels
3
Logements collectifs
Individuels groupés
3

Répartition par pièces

T3
1
T4
2

Financement social

Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
3

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 296

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Abri de jardin

Annexes

Abri jardin

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2025
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2025
Dernière mise à jour
Octobre 2025

Données issues de la base SITADEL