Permis de construire – Logements
6 Rue Des Artisans
03118217C0029
Autorisé
le 19 avril 2018
55 logements
3 017 m² habitables
4 270 m² terrain
Fenouillet (31150)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
19 avril 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Fenouillet (31182)
- Adresse
-
6 Rue Des Artisans
31150 Fenouillet - Parcelle(s)
-
AZ 18
AZ 180
AZ 20 - Superficie terrain
- 4 270 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CARRE DES MUSES
- SIREN
- 834592412,0
- SIRET
- 83459241200011,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 55
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 55
- Collectifs hors résidence
- 55
- Logements démolis
- 3
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 32
- T3
- 22
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 17
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 565 | 3 017 | — | 565 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL