Permis de construire – Logements
10 BIS Rue De Grenade
0311822600001
Autorisé
le 23 février 2026
2 logements
201 m² habitables
970 m² terrain
Fenouillet (31150)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
23 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Fenouillet (31182)
- Adresse
-
10 BIS Rue De Grenade
31150 Fenouillet - Parcelle(s)
-
AH 38
AH 92
AH 95 - Superficie terrain
- 970 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31150 Fenouillet
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 201 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Projet mixte
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
- Étudiants
- Oui
- Tourisme
- Oui
- Hôtel social
- Oui
- Résidence sociale
- Oui
- Personnes handicapées
- Oui
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL