Permis de construire – Logements
5 Rue Des Marronniers
03118621C0008
Terminé
le 15 mars 2022
16 logements
1 600 m² habitables
1 343 m² terrain
Fonbeauzard (31140)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 mars 2022
3
Ouverture chantier
21 décembre 2022
4
Achèvement
07 mai 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Fonbeauzard (31186)
- Adresse
-
5 Rue Des Marronniers
31140 Fonbeauzard - Parcelle(s)
- AA 174
- Superficie terrain
- 1 343 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI VILLA DE VALSEGUR
- SIREN
- 905341590,0
- SIRET
- 90534159000016,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31140 Fonbeauzard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 600 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL