Permis de construire – Logements
10 Impasse Jusles Guesdes
03118714F0045
Terminé
le 01 septembre 2014
1 logement
99 m² habitables
356 m² terrain
Fonsorbes (31470)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
01 septembre 2014
3
Ouverture chantier
04 septembre 2014
4
Achèvement
17 mars 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Fonsorbes (31187)
- Adresse
-
10 Impasse Jusles Guesdes
Lieu-dit : LOT 10 DU LOTISSEMENT ""LES CLOS BAZILE
31470 Fonsorbes - Parcelle(s)
- BL 416
- Superficie terrain
- 356 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31470 Leguevin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL