Permis de construire – Logements
Lieu Dit Hournes
03118716F0033
Terminé
le 15 avril 2016
16 logements
1 235 m² habitables
2 822 m² terrain
Fonsorbes (31470)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 avril 2016
3
Ouverture chantier
09 septembre 2016
4
Achèvement
16 octobre 2018
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Fonsorbes (31187)
- Adresse
-
Lieu Dit Hournes
Lieu-dit : LOT 50 DU LOTISSEMENT ""LES HAUTS DE HO
31470 Fonsorbes - Parcelle(s)
- BO 337
- Superficie terrain
- 2 822 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- H P L
- SIREN
- 412250045,0
- SIRET
- 41225004500025,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31470 Saint Lys
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
- T3
- 8
- T4
- 5
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 235 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL