Permis de construire – Logements
Portereny
03118720F0019
Terminé
le 14 décembre 2020
73 logements
3 990 m² habitables
7 100 m² terrain
Fonsorbes (31470)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
14 décembre 2020
3
Ouverture chantier
28 juin 2021
4
Achèvement
24 mai 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Fonsorbes (31187)
- Adresse
-
Portereny
31470 Fonsorbes - Parcelle(s)
- BR 60
- Superficie terrain
- 7 100 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CLOS DE MERCERY
- SIREN
- 839077609,0
- SIRET
- 83907760900015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 73
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 73
- Collectifs hors résidence
- 73
Répartition par pièces
- T2
- 38
- T3
- 35
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 30
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 3 990 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL