Permis de construire – Logements
27 All Artemisia
03118813T0089
Commencé
le 23 novembre 2013
1 logement
159 m² habitables
843 m² terrain
Fontenilles (31470)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
23 novembre 2013
3
Ouverture chantier
01 mars 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Fontenilles (31188)
- Adresse
-
27 All Artemisia
Lieu-dit : LOTISSEMENT LES ANGELINES
31470 Fontenilles - Parcelle(s)
-
B 1897
B 1917 - Superficie terrain
- 843 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31470 Fontenilles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 159 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Mai 2014
Données issues de la base SITADEL