Permis de construire – Logements
44 Chemin Du Garrousset
03118820X0018
Commencé
le 23 juin 2020
1 logement
107 m² habitables
1 094 m² terrain
Fontenilles (31470)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
23 juin 2020
3
Ouverture chantier
06 novembre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Fontenilles (31188)
- Adresse
-
44 Chemin Du Garrousset
Lieu-dit : LIEU-DIT TAILLADE
31470 Fontenilles - Parcelle(s)
- E 1809
- Superficie terrain
- 1 094 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE GARROUSSET
- SIREN
- 882608375,0
- SIRET
- 88260837500011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31470 Fontenilles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 107 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL