Permis de construire – Logements
Fos
03119021Y0001
Terminé
le 21 janvier 2021
1 logement
33 m² habitables
582 m² terrain
Fos (31440)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
21 janvier 2021
3
Ouverture chantier
04 avril 2022
4
Achèvement
07 janvier 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Fos (31190)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE VILLAGE
31440 Fos - Parcelle(s)
-
A 1369
A 1889 - Superficie terrain
- 582 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31440 Fos
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 33 | 54 | — | — |
| Locaux | 54 | — | — | — | 54 |
| Agriculture | — | 54 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL