Permis de construire – Logements
Chem Mondavezan A Jouanes
03119314X0014
Terminé
le 06 février 2015
1 logement
130 m² habitables
3 370 m² terrain
Le Fousseret (31430)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 février 2015
3
Ouverture chantier
30 juillet 2015
4
Achèvement
26 février 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Le Fousseret (31193)
- Adresse
-
Chem Mondavezan A Jouanes
Lieu-dit : JOUANES OUEST
31430 Le Fousseret - Parcelle(s)
-
E 829
E 823 - Superficie terrain
- 3 370 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31430 Le Fousseret
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 130 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL