Permis de construire – Logements
2 Rue Maubec
03119318G0007
Commencé
le 13 décembre 2018
1 logement
71 m² habitables
53 m² terrain
Le Fousseret (31430)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
13 décembre 2018
3
Ouverture chantier
10 août 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Le Fousseret (31193)
- Adresse
-
2 Rue Maubec
31430 Le Fousseret - Parcelle(s)
- AB 283
- Superficie terrain
- 53 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI NOVEL PROJECTE
- SIREN
- 825259229,0
- SIRET
- 82525922900011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31430 Le Fousseret
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 71 | — | — | — |
| Locaux | 79 | — | — | 79 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL