Permis de construire – Logements
751 Ch De Beoux
03119319G0007
Commencé
le 17 juin 2019
1 logement
16 510 m² terrain
Le Fousseret (31430)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
17 juin 2019
3
Ouverture chantier
14 janvier 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Le Fousseret (31193)
- Adresse
-
751 Ch De Beoux
31430 Le Fousseret - Parcelle(s)
-
B 324
B 326
B 327 - Superficie terrain
- 16 510 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TOURNIER
- SIREN
- 828869263,0
- SIRET
- 82886926300016,0
- Code APE
- 01.11Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31430 Marignac Lasclares
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 296 | — | 296 | — | 296 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL