Permis de construire – Logements
Le Fousseret
03119324G0001
Terminé
le 09 juillet 2024
1 logement
123 m² habitables
1 288 m² terrain
Le Fousseret (31430)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
09 juillet 2024
3
Ouverture chantier
04 novembre 2024
4
Achèvement
18 juillet 2025
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Le Fousseret (31193)
- Adresse
-
Lieu-dit : ""LAS COUMES""
31430 Le Fousseret - Parcelle(s)
-
AC 333
AC 332 - Superficie terrain
- 1 288 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31430 Saint Elix Le Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 123 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL