Permis de construire – Logements
Francarville
03119419Z0002
Terminé
le 01 juin 2019
1 logement
3 000 m² terrain
Francarville (31460)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
01 juin 2019
3
Ouverture chantier
22 décembre 2019
4
Achèvement
15 mars 2021
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Francarville (31194)
- Adresse
-
Lieu-dit : EN SARDA
31460 Francarville - Parcelle(s)
- ZD 24
- Superficie terrain
- 3 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASTIMMO
- SIREN
- 833101561,0
- SIRET
- 83310156100011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31450 Belberaud
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 143 | — | — |
| Locaux | 143 | — | — | — | 143 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL