Permis de construire – Logements
Francarville
03119420Z0004
Terminé
le 19 mars 2021
1 logement
110 m² habitables
1 947 m² terrain
Francarville (31460)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
19 mars 2021
3
Ouverture chantier
10 septembre 2021
4
Achèvement
01 octobre 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Francarville (31194)
- Adresse
-
Lieu-dit : ROUYRE
31460 Francarville - Parcelle(s)
- ZE 112
- Superficie terrain
- 1 947 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31130 Balma
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 110 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL