Permis de construire – Logements
Rd N 8 Mondin Caillouet
03119615X0004
Terminé
le 16 octobre 2015
1 logement
169 m² habitables
159 600 m² terrain
Francon (31420)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
16 octobre 2015
3
Ouverture chantier
08 mai 2016
4
Achèvement
26 mars 2021
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Francon (31196)
- Adresse
-
Rd N 8 Mondin Caillouet
Lieu-dit : TUILERIES
31420 Francon - Parcelle(s)
- ZM 63
- Superficie terrain
- 159 600 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31420 Francon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 169 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL