Permis de construire – Logements
14 Vie De St Jean
03119719P0003
Terminé
le 17 mai 2019
1 logement
136 m² habitables
11 264 m² terrain
Franquevielle (31210)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
17 mai 2019
3
Ouverture chantier
21 juin 2019
4
Achèvement
02 janvier 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Franquevielle (31197)
- Adresse
-
14 Vie De St Jean
Lieu-dit : LE PROUPIARY
31210 Franquevielle - Parcelle(s)
-
AL 220
AL 221
AL 222 - Superficie terrain
- 11 264 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31580 Villeneuve-Lecussan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 136 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL