Permis de construire – Logements
D 33 A
03120013Y0001
Autorisé
le 27 février 2013
1 logement
Frontignan-De-Comminges (31510)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
27 février 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Frontignan-De-Comminges (31200)
- Adresse
-
D 33 A
Lieu-dit : VILLAGE
31510 Frontignan-De-Comminges - Parcelle(s)
- A 167
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CALSOU PAR ABREVIATION SCI CALSOU
- SIREN
- 514741404,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 31490 Brax
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 83 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Dernière mise à jour
- Mars 2013
Données issues de la base SITADEL