Permis de construire – Logements
46A-C Chem De Sauveur
03120313T0043
Terminé
le 28 décembre 2013
2 logements
177 m² habitables
800 m² terrain
Frouzins (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
28 décembre 2013
3
Ouverture chantier
27 mars 2014
4
Achèvement
15 mars 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Frouzins (31203)
- Adresse
-
46A-C Chem De Sauveur
31270 Frouzins - Parcelle(s)
- AE 168
- Superficie terrain
- 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31270 Frouzins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 150 | 177 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL