Permis de construire – Logements
37D Chem De Sauveur
03120314Z0061
Terminé
le 15 janvier 2015
1 logement
114 m² habitables
335 m² terrain
Frouzins (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
15 janvier 2015
3
Ouverture chantier
05 février 2015
4
Achèvement
06 avril 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Frouzins (31203)
- Adresse
-
37D Chem De Sauveur
Lieu-dit : BELINQUE
31270 Frouzins - Parcelle(s)
-
AH 29
AH 28 - Superficie terrain
- 335 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 31120 Roques
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 114 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL