Permis de construire – Logements
4-6 Rue Du Fort
03120315A0008
Terminé
le 08 juin 2015
23 logements
1 270 m² habitables
1 295 m² terrain
Frouzins (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
08 juin 2015
3
Ouverture chantier
24 octobre 2016
4
Achèvement
15 septembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Frouzins (31203)
- Adresse
-
4-6 Rue Du Fort
31270 Frouzins - Parcelle(s)
-
B 195
B 194
B 193 - Superficie terrain
- 1 295 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
- SIREN
- 690802053,0
- SIRET
- 69080205300023,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5699,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 23
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 23
- Collectifs hors résidence
- 23
Répartition par pièces
- T2
- 16
- T3
- 7
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 23
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 465 | 1 270 | — | 465 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL