Permis de construire – Logements
9 Rue Louise Semon
03120316R0018
Commencé
le 22 juin 2016
1 logement
144 m² habitables
401 m² terrain
Frouzins (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
22 juin 2016
3
Ouverture chantier
14 octobre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Frouzins (31203)
- Adresse
-
9 Rue Louise Semon
Lieu-dit : LOTISSEMENT CONVERGENCE
31270 Frouzins - Parcelle(s)
-
AV 562
AV 580 - Superficie terrain
- 401 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DURAN ET FILS
- SIREN
- 488410028,0
- SIRET
- 48841002800010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 31600 Seysses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 144 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL