Permis de construire – Logements
7 Bd De La Mediterran
03120318F0012
Terminé
le 28 juin 2018
16 logements
777 m² habitables
1 750 m² terrain
Frouzins (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
28 juin 2018
3
Ouverture chantier
21 mai 2019
4
Achèvement
31 décembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Frouzins (31203)
- Adresse
-
7 Bd De La Mediterran
31270 Frouzins - Parcelle(s)
- BB 140
- Superficie terrain
- 1 750 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI OPALINE
- SIREN
- 844766402,0
- SIRET
- 84476640200011,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 31500 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 4
- T2
- 8
- T3
- 2
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 180 | 777 | — | 180 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL