Permis de construire – Logements
6-8-1 Rue Des Merles
03120318F0018
Terminé
le 01 août 2018
4 logements
386 m² habitables
1 375 m² terrain
Frouzins (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
01 août 2018
3
Ouverture chantier
15 janvier 2019
4
Achèvement
17 novembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Frouzins (31203)
- Adresse
-
6-8-1 Rue Des Merles
31270 Frouzins - Parcelle(s)
- BA 563
- Superficie terrain
- 1 375 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES TERRAINS DU L.A.C (LOTISSEUR AMENAGEUR CONSTRUCTEUR) PROMOTION
- SIREN
- 326659893,0
- SIRET
- 32665989300043,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 31120 Pinsaguel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 386 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL