Permis de construire – Logements
2 Rue Du Fort
03120318F0055
Terminé
le 11 juillet 2018
1 logement
488 m² terrain
Frouzins (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
11 juillet 2018
3
Ouverture chantier
11 mai 2020
4
Achèvement
17 janvier 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Frouzins (31203)
- Adresse
-
2 Rue Du Fort
31270 Frouzins - Parcelle(s)
-
BC 197
BC 198
BC 519 - Superficie terrain
- 488 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI IKHEMISIS
- SIREN
- 829392398,0
- SIRET
- 82939239800014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- .3127 Frouzins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 266 | — | 164 | — | — |
| Locaux | 164 | — | — | — | 164 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL