Permis de construire – Logements
17 S Chemin De Sauveur
03120320F0003
Autorisé
le 25 juin 2020
40 logements
2 628 m² habitables
7 400 m² terrain
Frouzins (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
25 juin 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Frouzins (31203)
- Adresse
-
17 S Chemin De Sauveur
31270 Frouzins - Parcelle(s)
-
AH 216
AH 217
AH 86 - Superficie terrain
- 7 400 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MARIGNAN OCCITANIE
- SIREN
- 885392480,0
- SIRET
- 88539248000012,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 31000 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 40
- Logements individuels
- 17
- Logements collectifs
- 23
- Individuels groupés
- 17
- Collectifs hors résidence
- 23
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 14
- T3
- 15
- T4
- 11
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 13
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 | 2 628 | — | 120 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL