Permis de construire – Logements
3 Ch De Sauveur
03120320F0032
Terminé
le 15 mars 2021
20 logements
1 531 m² habitables
3 766 m² terrain
Frouzins (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
15 mars 2021
3
Ouverture chantier
27 juillet 2021
4
Achèvement
21 mai 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Frouzins (31203)
- Adresse
-
3 Ch De Sauveur
31270 Frouzins - Parcelle(s)
- AD 16
- Superficie terrain
- 3 766 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES VILLAS DE SAINT MARTORY
- SIREN
- 883635856,0
- SIRET
- 88363585600015,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 33185 Le Haillan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- 20
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 20
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 17
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 193 | 1 531 | — | 193 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL