Permis de construire – Logements
62 Av De La Bourgade
03120322U0027
Terminé
le 13 février 2023
3 logements
291 m² habitables
1 050 m² terrain
Frouzins (31270)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 février 2023
3
Ouverture chantier
21 novembre 2023
4
Achèvement
22 janvier 2025
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Commune
- Frouzins (31203)
- Adresse
-
62 Av De La Bourgade
31270 Frouzins - Parcelle(s)
- BC 593
- Superficie terrain
- 1 050 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ELESS CONSTRUCTIONS
- SIREN
- 848715603,0
- SIRET
- 84871560300017,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31270 Frouzins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 31 | 291 | — | 31 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL