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Permis de construire – Logements

Chemin De La Cendere

03120323U0012
Commencé
le 17 octobre 2023
58 logements 4 164 m² habitables 3 732 m² terrain Frouzins (31270)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
17 octobre 2023
3
Ouverture chantier
31 mars 2026
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Haute-Garonne (31)
Commune
Frouzins (31203)
Adresse
Chemin De La Cendere
Lieu-dit : LA VACHE
31270 Frouzins
Parcelle(s)
AY 155
AY 156
Superficie terrain
3 732 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL
SIREN
630802262,0
SIRET
63080226200034,0
Code APE
68.20A
Code juridique
5599,0
Adresse
31770 Colomiers
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente – location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
58
Logements individuels
2
Logements collectifs
56
Individuels groupés
2
Collectifs hors résidence
56

Répartition par pièces

T2
15
T3
27
T4
15
T5
1

Financement social

Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
35
Accession sociale hors PTZ
23

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 4 164

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2023
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Mars 2026
Dernière mise à jour
Mars 2026

Données issues de la base SITADEL